Conseil municipal du 21 mars 2022
Chargement du média...
ouverture de séance
Appel des élus
Administration générale
N°1181 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 janvier 2022 - Approbation
Conforter les valeurs de la République
N°1186 - Attribution de subventions dans le cadre du soutien de la Ville de Saint-Etienne à l'Ukraine - Approbation
Administration générale
N°1154 - Budget Primitif 2022 - Budget principal - Approbation
N°1126 - Budget Primitif 2022 - Dotations aux provisions et reprises - Approbation
N°1145 - Budget Primitif 2022 - Vote des taux d'imposition directe 2022 - Approbation
N°1125 - Rapport de la dette au 31 décembre 2021 - Approbation
N°1146 - Gestion financière - Gestion de la dette - Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire - Approbation
N°1155 - Conditions de traitement des écarts négatifs sur les dépôts d'espèces des régies à la Banque Postale - Approbation
N°1177 - RIA BUISSON - Désignation des représentants de la Ville de Saint-Étienne au sein de l'association AURI et désignation du Président - Modification de la délibération 2020.00110 du 15 juillet 2020 - Approbation
N°1047 - Création d'un service commun Achats et Logistique entre Saint-Etienne Métropole et Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1076 - Extension du service commun - Gestion des bâtiments entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Avenant - Approbation
N°1161 - Direction des ressources humaines - Convention de mise à disposition à temps non complet (80 %) d'un animateur du Patrimoine du Pays d'Art et d'Histoire, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°1159 - Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne métropole - Direction Habitat et Cohésion Sociale - Approbation
N°1157 - Adulte relais - Convention entre l'Etat et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1176 - Modalités de paiement des agents participant aux élections - Approbation
N°1158 - Direction des Affaires culturelles - Mise à jour des vacations - Approbation
N°903 - Quartier du Soleil - Ilot Beaunier - Cession de biens à Cap Métropole sous forme d'apport en nature - Retrait de la délibération n°2021.00130 du 22 mars 2021 - Approbation
N°1132 - Mise à disposition et exploitation de distributeurs d’articles de natation dans les piscines de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
Renforcer le bien être social
N°1162 - Délégation de Service Public du golf de Saint-Etienne - Tarifs pour les années 2022 à 2027 - Avenant n°7 au contrat d’affermage - Approbation
N°1149 - Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
N°1080 - Rénovation du stade actuel Saint-Saëns et la construction d'un nouveau pôle enfance jeunesse - Détermination de l'enveloppe financière prévisionnelle du projet - Approbation
N°1178 - Attribution d'une subvention à un projet en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes - Approbation
N°1150 - Favoriser l’éveil, l’apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations - Approbation
N°1098 - Classes découvertes - Reversement de subventions du Conseil Départemental de la Loire à l'OCCE - Approbation
N°1122 - Dispositif D'un Bon Pas pour un Bon Poids (BPBP) - Approbation
N°1165 - Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Avenant n°1 - Postes de psychologues - Approbation
N°1127 - Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°1129 - Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation.
N°1128 - Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Approbation
Suspension de séance
N°1153 - Convention relative à la mise en place d'un partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association Règles Elémentaires - Approbation
N°1152 - Attribution de subventions à des associations œuvrant en faveur d’enfants en difficulté - Approbation
N°1134 - Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
N°1160 - Fête du Livre - Convention de partenariat avec l'Université Jean-Monnet 36ème Fête du Livre 2022 - Approbation
N°1140 Dispositif PASS Région - Musée d'Art et d'Industrie - Couriot musée de la mine - Planétarium - Opéra - Modalités d'utilisation de la carte de la Région Auvergne Rhône-Alpes – Approbation
N°1117 Musées d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine et Planétarium - Conditions générales de vente - Billetterie en ligne - Approbation
N°1104 Musées d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Conditions générales de vente - Boutique en ligne - Approbation
N°1138 - Musée d'Art et d'Industrie et chambre des métiers et de l’artisanat Auvergne Rhône-Alpes - Adhésion à la route des métiers d'Art - Approbation
N°1103 - Musées d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Loire - Approbation
N°1121 - Musée d'Art et d'Industrie et Couriot musée de la mine - Avenant n° 2 à la convention City Card avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°1119 - Musée d'Art et d'Industrie - Convention de dépôt d'un voile de tombeau au musée des Tissus de Lyon - Approbation
N°1105 - Musée d'Art et d'Industrie - Convention de partenariat entre le Musée d'Art et d'Industrie et le lycée Benoît Fourneyron - Approbation
N°1108 - Couriot musée de la mine - Acquisition d'objets - Approbation
N°1130 - Planétarium - Convention de résidence avec la compagnie des Montures du Temps - Approbation
N°1116 - Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet et l'association socioculturelle Louis Comte - Approbation
N°1135 - Conservatoire - Convention de partenariat avec le Théâtre Le Verso - Approbation
N°1123 - Médiathèque - Dispositif cités éducatives (dont collège Gambetta) - Résidence de création poétique année 2022 - Conventions d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne, le collège Gambetta, le dispositif cités éducatives et l'auteur accueilli
N°1124 - Archives municipales - Convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2024 avec le Mémorial de la Résistance et la Déportation de la Loire - Approbation
N°1101 - Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Dons d’archives privées - Approbation
N°1142 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de Partenariat avec le DEAT 42 et l'association clin d'oeil - Approbation
N°1139 - Opéra - Convention d'accueil d'un bénévole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1143 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°1 aux conventions d'accueil en résidence avec l'Association Ensemble Orchestral Contemporain et l'Association Canticum Novum - Approbation
N°1095 - Prestation d'accompagnement au relogement - Prise en charge des frais liés au relogement - Approbation
N°1141 - Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Approbation
Aménager une ville durable
N°1136 - Adhésion à l'association NQT - Nos Quartiers ont des Talents - Convention - Approbation
N°1171 - Actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
N°1148 - Attribution de subventions dans le cadre du développement durable - Approbation
N°1169 - Tarentaise - Forêt Communale - Acquisition de parcelles boisées - Approbation
N°1096 - Garantie d'emprunt - SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Réhabilitation des résidences A. Thierry comprenant 44 logements, situées 18 rue Montaud, 30 boulevard Augustin Thierry et 1 rue Lamartine à Saint-Etienne - Prêt à la réhabilitation PAM ECO PRET de 2
N°1107 - Garantie d'emprunt - SOLIHA BLI LOIRE - Programme expérimental d'habitat inclusif DALIAA (Dispositif d'Accompagnement du Logement Inclusif pour Adultes présentant des troubles Autistiques) comprenant six logements adaptés et un logement transitoire situé
N°1086 - Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun - Aménagement de la place Raspail - Avenant à la convention de groupement de commandes entre la Ville et Saint-Etienne Métropole pour un marché de maîtrise d’œuvre et les missions annexes - Approbation
N°1167 - Avenant à la convention de co-maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la place Waldeck-Rousseau - Approbation
N°1102 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites - Avenant n°1 à la convention cadre - Approbation
N°1173 - Projet Partenarial d'Aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Avenant n°1 - Intégration de la commune de Saint-Etienne - Programme d'action pour l'année 2022 - Approbation
N°1088 - Couriot - 37 rue Calixte Plotton - Création de servitudes au profit de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°1089 - Centre Ville - Acquisition des locaux de l'Office du commerce, rue Wilson, auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel Loire Haute Loire - Approbation
N°877 - Montmartre - Désaffectation et déclassement d'un terrain - Cession au profit de la société Néoabita en vue de réaliser un projet de construction de 4 maisons d'habitation - Approbation
N°909 - Centre Deux - 25 et 27 rue des Docteurs Charcot - Cession d'une place de parking souterrain au profit de Madame Isabelle Plantier - Approbation
N°1092 - Centre Deux - Association Syndicale Libre de Saint-Etienne Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne aux frais de fonctionnement de l'ASL - Approbation
N°1011 - Secteur Technopole - 46 rue de la Télématique - Cession de lots de copropriété - Approbation
Conforter les valeurs de la République
N°1166 - Projet Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée de la Ville de Saint-Etienne - Désignation d'un représentant de la Ville au Comité Local pour l'Emploi
N°1118 - Attribution de subventions en faveur des associations d’anciens combattants - Approbation
N°1151 - Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
N°1133 - Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation
N°1137 - Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d’éducation populaire - Approbation
N°1024 Conforter les valeurs de la République Base nautique de Saint-Victor sur Loire - Surveillance de la baignade par le SDIS 42 - Convention - Approbation
Décision
N°1182 - Récapitulatif des décisions du 24/01/2022 au 21/03/2022
Conforter les valeurs de la République
N°1131 - Relation Citoyenne - Attribution de subventions - Approbation
Suspension de séance
Questions orales
Question orale déposée par le groupe Le temps de l'écologie concernant les îlots de chaleur
Question orale déposée par le groupe Le temps de l'écologie proposant à la ville de Saint-Etienne d’adhérer à l’ANVITA
Question Orale déposée par le groupe « Saint-Etienne Demain » : Lycée Benoît Charvet : les riverains seraient-ils des citoyens de seconde zone ?
Question Orale déposée par le groupe « Saint-Etienne Demain » : Communication : Pour un droit d’expression pluriel
Voeux
Voeu du groupe communiste et Saint-Etienne Demain pour le respect du droit international indispensable partout pour l’humanité entière.
Voeu proposé par le groupe Saint-Etienne Demain et le groupe communiste & l’attention de Mme Catherine SEGUIN, Préfète de la Loire, pour la scolarisation des enfants déficients visuels dans la Loire
Voeu proposé par le groupe Saint-Etienne Demain et le groupe communiste à l’attention du Premier ministre, Jean Castex, sur l'envolée des tarifs de l’énergie : pour un vaste plan de soutien aux particuliers, aux entreprises et aux collectivités locales
Voeu proposé par la majorité municipale relatif à la participation de l’Etat à la prise en charge du coût des AESH sur le temps périscolaire et demandant l’instauration d’un véritable statut pour ces accompagnants
Voeu proposé par la majorité municipale pour un appel aux candidats à l'élection présidentielle pour une réforme du Grand âge
Voeu proposé par la majorité municipale pour une revalorisation du statut des Dumistes

Archives

Conseil municipal du 24 janvier 2022
Conseil municipal du 22 novembre 2021
Conseil municipal du 27 septembre 2021
Conseil municipal du 28 juin 2021
Conseil municipal du 26 avril 2021
Conseil municipal du 22 mars 2021
Conseil municipal du 25 janvier 2021
Conseil municipal du 16 novembre 2020
Conseil municipal du 21 septembre 2020
Conseil Municipal du 15 juillet 2020
Conseil Municipal du 3 juillet 2020
Conseil Municipal du 29 avril 2020
Conseil Municipal du 20 janvier 2020
Conseil Municipal du 9 décembre 2019
Conseil Municipal du 16 septembre 2019
Conseil Municipal du 1er juillet 2019
Conseil Municipal du 3 juin 2019
Conseil Municipal du 8 avril 2019
Conseil Municipal du 11 février 2019
Conseil Municipal du 14 janvier 2019
Conseil Municipal du 26 novembre 2018
Conseil Municipal du 1er octobre 2018
Conseil Municipal du 2 juillet 2018
Conseil Municipal du 4 juin 2018
Conseil Municipal du 23 avril 2018
Conseil Municipal du 26 février 2018
Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Conseil municipal du 27 novembre 2017
Conseil municipal du 18 septembre 2017
Conseil municipal du 26 juin 2017
Conseil municipal du 3 avril 2017
Conseil municipal du 13 février 2017
Conseil municipal du 16 janvier 2017
Conseil municipal du 28 novembre 2016
Conseil municipal du 3 octobre 2016
Conseil Municipal du 12 septembre 2016
Conseil Municipal du 4 juillet 2016
Conseil Municipal du 6 juin 2016
Conseil Municipal du 2 mai 2016
Conseil Municipal du 4 avril 2016
Conseil Municipal du 7 mars 2016
Conseil Municipal du 1er février 2016
Conseil Municipal du 11 janvier 2016
Conseil Municipal du 7 décembre 2015
Conseil Municipal du 16 novembre 2015
Conseil Municipal du 12 octobre 2015
Conseil Municipal du 14 septembre 2015
Conseil Municipal du 6 juillet 2015
Conseil Municipal du 8 juin 2015
Conseil Municipal du 11 mai 2015
Conseil Municipal du 13 avril 2015
Conseil Municipal du 2 mars 2015
Conseil Municipal du 2 février 2015
Conseil Municipal du 12 janvier 2015