Conseil municipal du 27 septembre 2021
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Ouverture de Séance
Appel des élus
Administration générale
N°859 - Procès-verbaux des Conseils Municipaux du 26 avril et du 28 juin 2021 - Approbation
N°826 - Assurance - Sinistre de grêle ayant impacté de nombreux bâtiments de la Ville le 15 juin 2019 - Acceptation d'indemnité - Approbation
N°836 - Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse de Mme ALVAREZ Nathalie régisseuse de recettes de la régie Mairie de Proximité de Saint-Victor sur Loire et de Mme FAURE Fabienne, régisseuse de recettes de la régie Médiathèque Municipale Tréf
N°432 - Remise gracieuse sur débet juridictionnel pour le Comptable de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°885 - DSP Tourisme d'affaires - Avenant n°2 portant sur l'application d'une exonération de la redevance 2020 d'occupation du domaine public et une minoration de la redevance 2021 en raison de la situation sanitaire liée à la pandémie de la Covid 19 - Approbation
N°825 - Création d'un service commun Assemblées entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°855 - Création d'un service commun Affaires juridiques et commande publique entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°848 - Avenant n°1 à la convention de service commun de la direction des Ressources humaines - Approbation
N°850 - Création de postes - Direction Santé Publique, Seniors, Solidarité - Approbation
N°849 - Contrats de projet - Médiation Numérique - Approbation
N°863 - Crèches et jardins d'enfants municipaux - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbation
N°807 - Conservatoire - Déclassement du domaine public du clavecin Joly en vue d'une vente - Approbation
N°823 - Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation
N°804 - Location de structures événementielles et aménagements intérieurs (transport, montage et démontage inclus) pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne M
N°785 - Fourniture de sel et déclenchement de l'astreinte de déneigement sur la ZI Molina-la-Chazotte - Convention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°815 - Solaure - Complément d'information à la délibération 2021.00127 - Acquisition de 18 garages à l'entrée du parc de Solaure dans la perspective de l'aménagement de son entrée - Approbation
N°778 - Saint-Genest-Lerpt - Route de la Taillée - Cession d'une parcelle de terrain au profit de Monsieur Patrice Combe - Approbation
N°888 - Avenant à la convention de participation financière à l'aménagement d'Explora avec Saint-Etienne Métropole - Approbation
Renforcer le bien être social
N°851 - Mise en œuvre d’un télétravail normalisé hors période de crise à la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°852 - Protection sociale complémentaire - Choix d’un prestataire pour le contrat collectif en complémentaire santé - Approbation
N°900 - Protection sociale complémentaire - Modalités de la participation de l’employeur - Approbation
N°834 - Mise en place d'un centre de vaccination de grande capacité - Convention de partenariat Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°802 - Adhésion à l'association Elus, Santé Publique et Territoires - Approbation
N°883 - Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Approbation
N°841 - Structuration de la politique Culture et Santé - Charte et conventions - Approbation
N°775 - 35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Convention attributive de subventions de la SOFIA - Approbation
N°844 - 35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Conventions de partenariat public et privé - Approbation
N°845 - 35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Conventions de partenariat avec les hôtels - Approbation
N°847 - 35e Fête du Livre de Saint-Etienne 2021 - Conventions de partenariat avec les restaurants - Approbation
N°853 - 35e Fête du livre de Saint-Etienne 2021 - Boutique Fête du Livre - Conventions de dépôt vente avec l'Office du Tourisme 2021 - Approbation
N°812 - Adhésion à l'Association Clermont Ferrand Massif central 2028 - Approbation
N°860 - 2 ème édition du Festival des arts numériques Pléiades du 9 au 14 novembre 2021 - Conventions à intervenir avec les partenaires - Approbation
N°857 - Participation à la foire économique de Saint-Etienne 2021 - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Evénements - Approbation
N°819 - Soutien aux acteurs culturels du territoire - Approbation
N°822 - Soutien aux actions d’Education Artistique et Culturelle - Convention d'objectifs avec l’Ecole de l'Oralité - Approbation
N°842 - La Comète - Projet d'éducation artistique et culturelle à la Crèche Comédie - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la compagnie De l'âme à la vague - Approbation
N°843 - La Comète - Accueil de deux compagnies en résidence - Conventions d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et les deux compagnies accueillies en résidence - Approbation
N°805 - La Comète - Convention de partenariat avec le Petit Bulletin pour l'édition du Journal de la Comète - Approbation
N°806 - Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire et le Brass Band Loire et Forez - Approbation
N°808 - Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire et l'association Ensemble Jardin d'Eden Loire Forez - Approbation
N°809 - Conservatoire - Convention de Partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Ensemble Musica - Approbation
N°810 - Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint Etienne et l'association Nouvel Orchestre d'Anches et de Cuivres - Convention - Approbation
N°811 - Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire et le PAX, géré par l'association Deltamax - Approbation
N°821 - Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions - Approbation
N°827 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention d'objectifs 2021 avec le Conseil Départemental de la Loire - Approbation
N°829 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Conventions d'accueil en résidence avec l'Association Ensemble Orchestral Contemporain et l'Association Canticum Novum - Approbation
N°828 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Pas De Deux - Big band du Conservatoire Massenet - Saison artistique 2021-2022 - Approbation
N°898 - Archives municipales, Médiathèque municipale, Cinémathèque municipale - Exposition consacrée aux Rencontres internationales cinématographiques de Saint-Etienne (1977-1983) - Convention de partenariat avec l'École supérieur d'art et design de Saint-Etienne
N°838 - Archives municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de dons d’archives privées - Approbation
N°831 - Médiathèque Municipale - Dons des documents de la réserve Prêt aux Enseignants à la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Loire (DSDEN) - Approbation
N°872 - Contrat Enfance Jeunesse 2019/2022 - Actions nouvelles - Avenant 2021 - Approbation
N°866 - Dispositif Sainté Pass - Saison 2021-2022 - Conventions - Approbation
N°867 - Evénement d'accueil des étudiants à Saint-Etienne - Convention de partenariat avec Activ Radio - Approbation
N°790 - Attribution de subventions à diverses structures associatives organisant, sur leur secteur d’intervention, des Fêtes de quartier en 2021 - Approbation
N°789 - Attribution de subventions à des structures organisatrices de congrès - Approbation
N°882 - Vie sportive - Attribution de subventions - Approbation
N°871 - Contrat d'objectifs avec la société ASSE pour la saison 2021-2022 - Approbation
N°869 - Charte de prévention des expulsions locatives - Approbation
N°837 - Tranche 2 de la programmation Contrat de Ville 2021 - Versement de subventions - Approbation
N°769 - Convention de gestion de mise à disposition par Habitat et Métropole au profit de la Ville de Saint-Etienne d'un terrain pour la remise en service d'une aire de jeux rue Janequin - Approbation
Aménager une ville durable
N°459 - Terrenoire - Esplanade Vantajol - Cession de terrain - Approbation
N°719 - Zac Chateaucreux Nord et Pont de l'Ane Monthieu - Vente de terrains issus du domaine public communal à l’Etablissement Public d’Aménagement de Saint-Etienne - Approbation
N°813 - Bellevue - 29 rue Gabriel Péri - projet de cession au profit de Monsieur Kubiki et de Monsieur Vivien Pilotto d'un tènement leur permettant de créer de nouveau logements disposant d'espaces extérieurs - Approbation
N°787 - La Rivière - Acquisition d'un immeuble 74 rue Berthelot dans le cadre de l'aménagement du secteur Bonnassieux - Approbation
N°792 - La Métare - rue Jean Zay - Déclassement d'un terrain - 1 - Cession au profit de M. Guillaume pour la construction d'un garage automobile - 2 - Cession au profit du SDIS pour l'agrandissement d'un parking - Approbation
N°862 - Jacquard - Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement foncier à l'Etablissement Public d'Aménagement pour permettre la réalisation d'une opération d'habitat sur l'ilot Gachet - Approbation
N°865 - Quartier Bergson - Modification de la délibération 2021.00214 - Cession de la friche Bergson par EPORA - Garantie de passif et suppression de servitudes - Approbation
N°786 - Terrenoire - 18 rue louis Destre - Acquisition d’un immeuble destiné à être démoli - Approbation
N°788 - 47 rue de Molina - Acquisition d'une emprise de terrain auprès du Toit Forézien - Approbation
N°508 - Projet partenarial d'aménagement 2021-2032 - Convention multipartite avec notamment l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne (EPASE) - Approbation
N°762 - Garantie d'emprunt - Union d'Economie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 38 boulevard Valbenoîte à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 28 537 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque
N°800 - Garantie d'emprunt - Union d'Economie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 9 rue Bourgneuf à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 16 609 € auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignations, Banque des Terr
N°803 - Garantie d'emprunt - Union d'Economie Sociale NEMA LOVE - Acquisition et amélioration d'un logement situé 3 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) de 14 854 € auprès de la Caisse Des Dépôts et Consignations, Banqu
N°864 - Garantie d'emprunt - Le Toit Forézien - Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de trois logements situés rue Théo Delsart à Saint-Etienne - Un prêt constitué de deux lignes d'un montant total de 460 409 € auprès de la Caisse des Dépôts et
N°875 - Garantie d'emprunt - Le Toit Forézien - Construction de 20 logements situés 22 rue Chomier à Saint-Etienne - Un prêt constitué de quatre lignes d'un montant total de 2 488 888 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, Banque des Territoires - App
N°846 - Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères AGORASTORE - Approbation
N°773 - 60 rue des Aciéries - Cession d'un local professionnel au profit de la société EFFITEL - Approbation
N°839 - Création d'un nouveau Comité Consultatif des Foires et Marchés de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°840 - Création d'un nouveau Conseil Consultatif du Commerce de la Ville de Saint-Etienne - Approbation
N°887 - Concours Commerce Design 2021 - Modification de la délibération n°2021.00046 du 25 janvier 2021 - Approbation
N°461 - Appel à manifestation d'intérêt Ville Durable et Solidaire - Avenant à la Convention d'attribution de subvention pour la phase de mise en oeuvre du projet d'innovation - Approbation
N°892 - Projet Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée - Autorisation de la démarche et candidature au fonds d'expérimentation - Approbation
N°791 - Rayonnement International - Versement de subventions à diverses associations - Approbation
N°856 - Institut Français - 2ème session appel à projets 2021 et convention d'application à intervenir - Approbation
Conforter les valeurs de la République
N°870 Conforter les valeurs de la République Demande d'adhésion à la Charte départementale des places d'insertion professionnelle dans la Loire - Approbation
N°876 - Mise à disposition de travailleurs en situation de handicap - Approbation
N°890 - Marché de prestation d'interprétariat en langue des signes française - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°878 - Accessibilité et handicap - Attribution de subventions à diverses associations - Approbation
N°904 - Subvention exceptionnelle de 50 000,00 € au CCAS de Saint-Etienne pour venir en aide aux réfugiés afghans - Approbation
N°886 - Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel - Approbation.
N°884 - Attribution de subventions à divers centres sociaux, amicales laïques et structures d'éducation populaire - Approbation
N°879 - Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Programmation financière 2021 des actions conduites dans le cadre de la prévention de la délinquance - Attribution de subvention aux structures associatives - Approbation
N°880 - Dispositif Ville Vie Vacances - Attribution de subventions - Approbation
N°901 - Renouvellement et actualisation de la Convention réglementant le déport des images du Centre de Supervision Urbain (CSU) de la Ville de Saint-Étienne vers les salles de commandement de la Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP) et du Servi
Décision
N°874 - Récapitulatif des décisions du 28/06/2021 au 27/09/2021
Interruption de séance
Reprise de séance
Voeux
Voeu du groupe communiste sur l’accueil inconditionnel des Afghans sur le sol français
Voeu proposé par le groupe Le Temps de l’Ecologie, le groupe Saint-Etienne Demain et le groupe communiste, concernant l'accueil et la prise en charge des exilé·es d'Afghanistan
Voeu proposé par le groupe Le Temps de l’Ecologie, relatif à la solidarité internationale dans le cadre de la lutte contre la covid-19
Voeu proposé par la Majorité Municipale, soutien de la demande de SOS Médecins d'être intégré à l'avenant n°9
Questions Orales
Les déplacements piétons à Saint-Etienne - Le Temps de l'Ecologie
Un vélodrome à Saint-Etienne ? - Saint Etienne Demain
Projets d’urbanisation en cours et à venir dans le quartier du Soleil - Saint Etienne Demain
Point de situation sur le secteur Saint-Roch – rue Antoine Durafour - Saint Etienne Demain
Fusion entre l’ICLN et le CHU, ou comment ne pas confondre vitesse et précipitation - Saint Etienne Demain
Transport scolaire vers l’école du Bréat à Saint-Victor-sur-Loire - Saint Etienne Demain
Centre de santé COSEM à la Galerie Dorian - Saint Etienne Demain
Accès du lycée Benoît Charvet - Saint Etienne Demain
Appel des Villes en faveur du Traité des Nations Unies sur l’interdiction des armes nucléaires - Saint-Etienne Demain - Le Temps de l'Ecologie
Voeu proposé par la Majorité Municipale, sur la liberté de la presse en Afghanistan

Archives

Conseil municipal du 28 juin 2021
Conseil municipal du 26 avril 2021
Conseil municipal du 22 mars 2021
Conseil municipal du 25 janvier 2021
Conseil municipal du 16 novembre 2020
Conseil municipal du 21 septembre 2020
Conseil Municipal du 15 juillet 2020
Conseil Municipal du 3 juillet 2020
Conseil Municipal du 29 avril 2020
Conseil Municipal du 20 janvier 2020
Conseil Municipal du 9 décembre 2019
Conseil Municipal du 16 septembre 2019
Conseil Municipal du 1er juillet 2019
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Conseil Municipal du 8 avril 2019
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Conseil Municipal du 14 janvier 2019
Conseil Municipal du 26 novembre 2018
Conseil Municipal du 1er octobre 2018
Conseil Municipal du 2 juillet 2018
Conseil Municipal du 4 juin 2018
Conseil Municipal du 23 avril 2018
Conseil Municipal du 26 février 2018
Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Conseil municipal du 27 novembre 2017
Conseil municipal du 18 septembre 2017
Conseil municipal du 26 juin 2017
Conseil municipal du 3 avril 2017
Conseil municipal du 13 février 2017
Conseil municipal du 16 janvier 2017
Conseil municipal du 28 novembre 2016
Conseil municipal du 3 octobre 2016
Conseil Municipal du 12 septembre 2016
Conseil Municipal du 4 juillet 2016
Conseil Municipal du 6 juin 2016
Conseil Municipal du 2 mai 2016
Conseil Municipal du 4 avril 2016
Conseil Municipal du 7 mars 2016
Conseil Municipal du 1er février 2016
Conseil Municipal du 11 janvier 2016
Conseil Municipal du 7 décembre 2015
Conseil Municipal du 16 novembre 2015
Conseil Municipal du 12 octobre 2015
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Conseil Municipal du 6 juillet 2015
Conseil Municipal du 8 juin 2015
Conseil Municipal du 11 mai 2015
Conseil Municipal du 13 avril 2015
Conseil Municipal du 2 mars 2015
Conseil Municipal du 2 février 2015
Conseil Municipal du 12 janvier 2015