Conseil Municipal du 8 avril 2019
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Ouverture de séance
Appel des élus
Hommage à François Dubanchet et Georges Theillac
Affaires Juridiques et Assemblée
N°190343 Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 14 janvier et 11 février 2019 – Approbation.
N°190034 Réglement intérieur du Conseil municipal et Commissions municipales permanentes – Modification – Désignation
N°190068 Modifications des statuts - restitution aux communes membres de Saint-Etienne Métropole de la compétence Lycées et Collèges - Approbation.
Finances et contrôle de gestion
N°190080 Rapport de la dette au 31 décembre 2018
N°190086 Gestion financière - Gestion de la dette - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire - Approbation.
N°190273 Budget Primitif 2019 - Décision modificative n° 1 du budget principal - Approbation.
N°190149 Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2019. Approbation.
N°190082 Révision libre selon la procédure dérogatoire de l'Attribution de Compensation de la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de l'évolution statutaire de Communauté Urbaine à Métropole - Service de Défense contre l'Incendie (DECI) - Approbation des préconisations présentées dans le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 8 janvier 2019.
N°190063 Garantie d'emprunt - Association Notre Dame du Foyer - Extension et modernisation de l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes "Saint Vincent de Paul" situé 1 avenue Jacquemond à Saint-Etienne - Prêt de 1 500 000 € auprès du Crédit Mutuel - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 50 % soit 750 000 €. Approbation.
N°190078 1- Exonération des droits de voirie pour l'entreprise BR TECH CONSTRUCTION - 2- Exonération des droits de voirie pour l'entreprise WEBPLEX - Approbation.
Ressources Humaines
N°190253 Désignation d'un représentant de la Ville auprès du Conseil de discipline de recours des agents contractuels
N°190203 Participation aux organisations syndicales représentatives du personnel municipal - Approbation.
N°190179 Fixation des ratios et des conditions d’avancement de grade pour l'année 2019 - Approbation.
N°190114 Arbre de Noël 2019 pour les enfants du personnel - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - Approbation.
N°190134 Formations relatives à la sécurité du personnel des agents de la Ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commande à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°190202 Recours aux intermittents -Direction des Affaires Culturelles et de l’Événementiel - Approbation.
N°190122 Mise à disposition de travailleurs en situation de handicap - Approbation.
N°190201 Mise à disposition de Mme Pauline CHASSIN à temps complet auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) - Renouvellement - Approbation.
Communication et marketing territorial
N°190218 Avenant n° 1 - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole pour la captation et le montage de vidéos - Approbation.
Police et Sécurité Civile Municipales
N°190168 Convention de site touristique base nautique de Saint-Victor-sur-Loire - Approbation.
Développement durable mutualisé
N°190174 Déploiement de bornes de recharges pour véhicules électriques - Signature d’une convention avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.
Relations internationales
N°190181 Convention de coopération décentralisée avec la Ville de Monastir - Tunisie - Renouvellement - Approbation.
N°190164 Rayonnement international. Versement de subventions aux associations. Approbation.
Relation citoyenne
N°190194 Attribution de subventions à diverses associations pour l'animation des quartiers de la ville. Approbation.
Evènementielle
N°190019 Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès - Approbation.
Handicap et accessibilité
N°190119 Handicap et accessibilité. Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap. Approbation.
Social, santé publique et lutte contre les discriminations
N°190137 Soutenir les actions en faveur des personnes âgées pour "bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges". Attribution de subventions. Convention financière. Approbation.
N°190133 Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté. Attribution de subventions. Conventions financières. Approbation.
N°190189 Programmation du Contrat de Ville 2019 - Volet santé - Approbation.
N°190140 Convention partenariale pour l'organisation du dispositif - D'un bon pas pour un bon poids - entre le Département de la Loire et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°190197 Favoriser et développer la prévention. Attribution de subventions dans le domaine de la santé. Approbation.
N°190144 Plage sans Tabac - Convention de partenariat avec le Comité de la Loire de la Ligue nationale contre le cancer - Approbation.
N°190289 Favoriser et développer la prévention - Attribution d'une subvention à l' association Sidaction - Approbation.
Sports Jeunesse et Vie associative
N°190094 Vie sportive - Attribution de subventions aux clubs Elite. Approbation.
N°190153 Vie sportive. Attribution de subventions dans le cadre du développement du sport pour tous. Approbation.
N°190143 Vie Sportive. Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (Animation de la Ville). Avenants. Approbation.
N°190157 Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants. Approbation.
N°190178 Convention d'objectifs et de partenariat avec la Ligue de l'Enseignement – Approbation.
N°190160 Schema Directeur de l'Animation de la Vie Sociale – Avenant n°1 - Approbation.
N°190162 Conventions d'objectifs quadripartites avec deux Centres sociaux - Caisse d'Allocations Familiales, Conseil Départemental, Ville de Saint-Étienne et le Centre Social – Approbation.
N°190193 Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Approbation.
N°190170 Convention d'objectifs et de partenariat avec la Ludothèque des Francas. Approbation.
N°190198 Fitdays MGEN du 29 mai 2019. Convention de partenariat. Approbation.
N°190199 Attribution de subventions à une association agissant en faveur des initiatives développées sur le territoire stéphanois en direction de la jeunesse. Approbation.
N°190158 Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°190188 Soutien aux initiatives de l'Université Jean Monnet en faveur de l'amélioration des conditions de vie des étudiants et du développement de l'offre culturelle en leur faveur. Approbation.
N°190163 Attribution de subvention à l'association IESF Forez-Velay dans le cadre de l'aide au projet de promotion du métier d'ingénieur. Approbation.
N°190159 Convention d'objectifs avec la Caisse d'Allocations Familiales - Participation de la Ville au dispositif Promeneurs du Net – Approbation.
Education et Petite Enfance
N°190195 Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations. Approbation.
N°190213 Faciliter l'accès des élèves à des activités artistiques, culturelles, sportives, à la citoyenneté, au développement durable. Office Central de la Coopération à l'école. Subventions. Approbation.
N°190155 Classes découvertes – Reversement de subventions du Département de la Loire - Approbation.
N°190191 Aide au départ en séjours et colonies de vacances des enfants stéphanois. Convention de partenariat avec le Comité départemental de la Jeunesse au Plein Air. Approbation.
N°190185 Centre de loisirs sans hébergement de la Perrotière - Eté 2019 - Règlement de fonctionnement - Convention de mise à disposition avec Les Francas - Approbation.
N°190177 Clubs de lecture - Convention de partenariat avec le Rotary Club Saint-Etienne Est - Approbation.
N°190175 Travaux d'amélioration de l'acoustique dans les restaurants scolaires du Grand Clos et de Centre Deux - Convention attributive d'un fonds de concours Transition énergétique et écologique à passer avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°190106 Carte scolaire - Regroupement administratif d'écoles maternelles et élémentaires en direction unique - Approbation
Affaires Culturelles
N°190040 Soutien à l'émergence 2019 - Approbation.
N°190039 Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2019 - Approbation.
N°190041 Soutien aux festivals 2019 - Approbation.
N°190043 Soutien au rayonnement 2019 - Approbation.
N°190042 Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2019 - Approbation.
N°190091 Action culturelle - Convention de partenariat dans le cadre de "Nos Talents sur Scène" - soutien de 16 projets musicaux. Approbation.
N°190277 Action culturelle - Convention pluriannuelle d'objectifs 2019/2022 - Scène de Musiques Actuelles - Le Fil - Approbation.
N°190167 Requalification de l'ex Comédie Loubet - La Comète - Convention attributive de subvention avec le Département - Approbation.
N°190095 Ville d'Art et d'Histoire - Extension du label Ville d'Art et d'Histoire en Pays d'Art et d'Histoire - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et l'Office du Tourisme - Approbation.
N°190206 Musée d’Art et d’Industrie – Adhésion au programme de recherche européen SILKNOW. Approbation.
N°190239 Conservatoire - Convention de don d'un violon de la part de M. Claude Duhen - Approbation.
N°190146 Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Conventions de dons d'archives privées - Approbation
N°190121 La Serre – Convention de partenariat avec l'Ecole supérieure d'art et de design de Saint-Etienne et la Résidence artistique de Moly Sabata - Approbation
Cadre de Vie
N°190123 Dénomination de voies et espaces publics - Approbation.
N°190127 Jardins familiaux de la Ville de Saint-Etienne. Attribution de subventions. Approbation.
Commerce et Artisanat
N°190180 Soutien et attribution de subventions pour l'animation des quartiers de la Ville pour 2019. Approbation.
N°190036 Concours Commerce Design 2019 - Approbation.
Mission Foncier
N°190192 Hyper Centre – Halles Mazerat - Bail emphytéotique à intervenir avec la société BILTOKI - Approbation.
Urbanisme règlementaire
N°190243 Attribution d'une subvention à l'agence d'urbanisme Epures au titre de l'exercice 2019 - Convention de partenariat - Approbation.
Mission Foncier
N°190339 45 avenue de la Libération et 93 rue de la Richelandière - Ventes de biens immobiliers dans le cadre de mises aux enchères électroniques - Approbation.
N°190154 Quartier du Soleil – 1 bis rue du Monteil - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de Métropole Habitat - Approbation
N°190190 Quartiers du soleil et Saint-Roch - Incorporation dans le patrimoine communal de biens vacants et sans maître - Approbation.
N°190173 Quartier Jacquard – 6 rue Victor Duchamp - Acquisition d'une partie d'un batiment propriété de Métropole habitat en vue de créer des locaux pour la direction cadre de vie. Approbation.
N°190075 La Terrasse – Rue Saint-Exupery – Désaffectation et déclassement par anticipation d'un tènement – Cession au profit de la société Inovy - Approbation
N°190107 Secteur Loti – Extension du pôle moto – Désaffectation, déclassement et cession d'une bande de terrain au profit de la société LOCAMAG - Approbation
N°190182 Quartier de la Jomayère – 34 rue Desaugier – Annulation de la délibération n° 32 du 15 Janvier 2018 – Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement immobilier pour permettre la construction d'un bâtiment à destination de bureaux. - Approbation.
N°190171 Dossier ANRU Tarentaize Beaubrun Couriot– Opération de Restauration Immobilière – 16 rue Félix Pyat - Acquisition d'un immeuble auprès de l'indivision VARENNES - CLEMENT - Approbation
N°190172 Quartier Molina – Rue Pierre de Coubertin - Acquisition d'un local pour permettre la restructuration du Centre Technique Municipal Coubertin. Approbation.
Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
N°190139 Attribution de subventions à diverses associations d'insertion professionnelle - Conventions - Approbation.
N°190117 Organisation de la deuxième édition du Village des recruteurs. Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et la société AGLAE Events organisatrice de l'évènement. Approbation
N°190092 Signature de la charte Ecoquartier en vue de la labellisation des quartiers du Soleil et de Tarentaize-Beaubrun - Approbation.
N°190132 Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Saint-Etienne et Métropole Habitat Saint-Etienne - Opérations prévues à Tarentaize 2 - Approbation.
N°190111 Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun - Aménagement de la place Raspail - Convention de groupement de commandes entre la Ville et Saint-Etienne Métropole pour un marché de travaux. Approbation.
N°190115 Projet de renouvellement urbain du Quartier Cotonne Montferré - Convention de groupement de commandes avec Saint-Etienne Métropole pour les marchés de travaux et les prestations intellectuelles annexes - Approbation.
N°190130 Avenant n°1 - Convention de groupement de commandes avec Saint-Étienne Métropole et l'EPASE pour la maîtrise d'oeuvre urbaine des secteurs du centre-ville - Approbation.
N°181102 Partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'association Sport dans la Ville – Actions sur les quartiers de Montreynaud et de la Cotonne – Convention d'objectifs à intervenir avec cette association. Approbation.
N°190129 Projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Approbation et signature de la convention de cofinancement de missions d'ingénierie avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
N°190090 Dossier ANRU - Convention partenariale avec le Département de la Loire pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne. Approbation.
N°190327 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.
Questions d'actualité
Question du groupe communiste - Situation des sans abris
Question du groupe communiste - Situation dans les EHPAD
Question du groupe Nouvelle Gauche - Situation des EHPAD stéphanois
Question du groupe Nouvelle Gauche - Une biennale "vite fait, mal fait"
Question du groupe Nouvelle Gauche - Commerce à Saint-Etienne
Voeux
Voeu du groupe communiste - Situation des salariés de l'entreprise Offset-Titoulet
Voeu du groupe Nouvelle Gauche - Occupation de la Bourse du travail
Voeu du groupe majoritaire - Lutte contre les grandes pandémies

Archives

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Conseil Municipal du 14 janvier 2019
Conseil Municipal du 26 novembre 2018
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Conseil Municipal du 2 juillet 2018
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Conseil Municipal du 16 novembre 2015
Conseil Municipal du 12 octobre 2015
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Conseil Municipal du 11 mai 2015
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