Conseil Municipal du 11 février 2019
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Ouverture de séance
Appel des élus
Hommage à Roger FIASSON
Rapport de l'ARS
Affaires Juridiques et Assemblée
N°190012 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2018 – Approbation.
Finances et contrôle de gestion
N°181091 - Budget Primitif 2019 : Budget principal - Approbation.
N°181371 - Budget Primitif 2019 - Vote des taux d'imposition directe 2019 - Approbation.
N°181355 - Budget Primitif 2019 - Dotations aux provisions et reprises - Approbation.
N°181320 - Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2019 - Approbation.
N°181376 - Révision libre de l'Attribution de Compensation de la Ville de Saint-Etienne dans le cadre de l'évolution statutaire de Communauté Urbaine à Métropole - Transfert de la compétence relative au Forfait Post Stationnement (FPS) - Approbation des préconisations présentées dans le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 8 janvier 2019.
N°181359 - Garantie d'emprunt - SA d'HLM Cité Nouvelle - Financement partiel de l'acquisition du patrimoine Ligérien de Néolia - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 42,08 % soit 4 208 000 € d'un prêt de 10 000 000 € auprès de la Banque Postale - Approbation.
N°190005 - Garantie d'emprunt - SA d'HLM Cité Nouvelle - SA d'HLM Alliade Habitat - Cession d'une partie du patrimoine ligérien d'Alliade Habitat à Cité Nouvelle - Maintien des garanties d'emprunts d'Alliade Habitat au profit de Cité Nouvelle pour les prêts afférents à la cession et contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ainsi que du Crédit Foncier de France - Transfert des conventions initialement prises avec Alliade Habitat à Cité Nouvelle pour les mêmes prêts - Approbation.
N°181274 - Garantie d'emprunt - Changement de dénomination sociale : OPH de l'Ondaine (Office Public de l'Habitat de l'Ondaine) devient Ondaine Habitat - Approbation.
Affaires Juridiques et Assemblée
N°181392 - Assurance – Incendie du Nouveau Théatre de Beaulieu (NTB) dans la nuit du 16 au 17 juin 2017 - Acceptation d'indemnité - Approbation.
Cabinet du Maire et des Elus
N°181331 - Rayonnement international - Versement de subventions aux associations - Approbation.
N°181241 - Attribution de subventions en faveur des associations d'anciens combattants - Approbation.
Relations internationales
Evènementielle
N°181352 - Attribution de subventions à une association organisatrice de Congrès - Approbation.
N°181378 - Evènementiel - Mise en place d'une plateforme éco-évènements - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole - Approbation.
Communication et marketing territorial
N°181390 - Jeux concours organisés par la Ville de Saint-Etienne au cours de l'année 2019 - Validation du principe d'organisation et d'un règlement type - Approbation.
Immobilier, Achats et Services
N°181353 - Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Ventes via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Modification des Conditions Générales de Vente - Approbation.
Ressources Humaines
N°181393 - Mise à disposition de Mme Béatrice LAFFAY, agent de Saint-Etienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Etienne à la Maison de l'emploi - Approbation.
N°190002 - Etudes préalables à l'aménagement des postes de travail d'agents en situation de handicap - Convention de groupement de commande entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
Social, santé publique et lutte contre les discriminations
N°190017 - Avenant n° 3 à la convention de location avec Alliade Habitat pour la Résidence de Personnes Agées "La Terrasse" - Approbation.
Education et Petite Enfance
N°190045 - Délégation de service public – Établissement d'Accueil du Jeune Enfant – Pôle Enfance Jeunesse Jules Ferry - Approbation.
N°181321 - Plan mercredi - Projet Educatif De Territoire (PEDT) - Approbation.
Sports Jeunesse et Vie associative
N°181327 - Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du développement du sport pour tous - Approbation.
N°181325 - Vie Sportive. Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets - Approbation.
N°190001 - Saint -Victor-sur-Loire - Demande d'autorisation de modification de l'état ou de l'aspect d'une réserve naturelle - Approbation.
Affaires Culturelles
N°190021 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne - convention de partenariat avec la société France Télévision - Saison artistique 2018/2019 - Approbation.
N°181381 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne – Production oeuvre Cendrillon – Modalités de rémunération des élèves de l' Académie d'orchestre - Approbation.
N°181375 - Puits Couriot-Parc Musée de la Mine et Musée d'Art et d'Industrie - Avenant à la convention City Card avec l'Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
N°181328 - Conservatoire Massenet - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Etienne et l'Association DELTAMAX - Approbation.
N°181350 - Médiathèque Municipale - Résidence d'écrivain année 2019 - Convention d'objectifs à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et l'auteure Emmanuelle Pireyre - Approbation.
N°181348 - Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Conventions de dons d'archives privées - Approbation.
N°181368 - Partenariat avec l'Institut Français - Appel à projets 2019 - Première session - Convention d'application - Approbation.
Cadre de Vie
N°181307 - Dénomination de voies et espaces publics - Approbation.
Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
N°181347 - Dossier ANRU - Convention partenariale pour la mise en oeuvre du nouveau projet de rénovation urbaine de Saint-Etienne - Approbation.
N°181356 - Dossier ANRU -Tarentaize-Beaubrun : Mise en place d'une convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH RU) - Approbation
N°181357 - Dossier ANRU -Tarentaize-Beaubrun : Convention de coopération sur le volet habitat de l'Opération de Traitement de l'Habitat Ancien - Approbation.
Sports Jeunesse et Vie associative
N°181360 - Projet de réhabilitation du parc immobilier du secteur Ambroise Paré / Masaryk quartier Solaure – Convention de groupement de commandes entre Métropole Habitat Saint Etienne et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
N°190038 - Projet de renouvellement urbain du Quartier Cotonne Montferré – Mission de maîtrise d'œuvre urbaine - Convention de groupement de commande avec Saint-Étienne Métropole – Avenant n°1 - Approbation.
Mission Foncier
N°190062 - Quartier de la Métare – Rue de Wuppertal – Vente de l'hôtel MERCURE et création d'une résidence intergénérationnelle - Approbation.
N°181362 - Aménagement du site du Parc Giron : 14 rue de la Richelandière – Annulation de la délibération n° 313 du 2 Juillet 2018 et déclassement par anticipation d'un parking destiné à être vendu - Approbation.
N°190067 - Manufacture Plaine Achille – Ancien site de l'Association Forézienne d’Écoles de Production (AFEP) – Projet de création d'une galerie d'art contemporain – Acquisition partielle d'un bâtiment destiné à être démoli. Demande d'autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181258 - Quartier Solaure – Place Louis Courier. Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181259 - Quartier Côte chaude – 2 rue Noël Blacet et stade Dury. Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181379 - Quartier Montmartre Le Devey Malacussy – Rue Auguste Poncetton - Convention de servitude de canalisation au bénéfice de Mesdames Nathalie et Sandrine TRONEL - Approbation
N°181294 - Rue Mathieu de la Drôme – Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement immobilier pour permettre la relocalisation de l'entreprise ASM étanchéité - Approbation.
N°181351 - Terrenoire – Désaffectation, déclassement et cession d'un délaissé au profit de Monsieur et Madame MONTEIL - Approbation.
N°181363 - Secteur Aciéries - Déclassement d'un délaissé - Echange foncier dans le cadre du projet d'aménagement du site SAM outillages à proximité du Zénith - Approbation.
Affaires Juridiques et Assemblée
N°190044 - Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.
Question orale du groupe Communiste et Nouvelle Gauche

Archives

Conseil Municipal du 14 janvier 2019
Conseil Municipal du 26 novembre 2018
Conseil Municipal du 1er octobre 2018
Conseil Municipal du 2 juillet 2018
Conseil Municipal du 4 juin 2018
Conseil Municipal du 23 avril 2018
Conseil Municipal du 26 février 2018
Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Conseil municipal du 27 novembre 2017
Conseil municipal du 18 septembre 2017
Conseil municipal du 26 juin 2017
Conseil municipal du 3 avril 2017
Conseil municipal du 13 février 2017
Conseil municipal du 16 janvier 2017
Conseil municipal du 28 novembre 2016
Conseil municipal du 3 octobre 2016
Conseil Municipal du 12 septembre 2016
Conseil Municipal du 4 juillet 2016
Conseil Municipal du 6 juin 2016
Conseil Municipal du 2 mai 2016
Conseil Municipal du 4 avril 2016
Conseil Municipal du 7 mars 2016
Conseil Municipal du 1er février 2016
Conseil Municipal du 11 janvier 2016
Conseil Municipal du 7 décembre 2015
Conseil Municipal du 16 novembre 2015
Conseil Municipal du 12 octobre 2015
Conseil Municipal du 14 septembre 2015
Conseil Municipal du 6 juillet 2015
Conseil Municipal du 8 juin 2015
Conseil Municipal du 11 mai 2015
Conseil Municipal du 13 avril 2015
Conseil Municipal du 2 mars 2015
Conseil Municipal du 2 février 2015
Conseil Municipal du 12 janvier 2015