Conseil Municipal du 1er octobre 2018
Chargement du média...
Ouverture de séance
Appel des élus
Relations internationales
N°180964 - Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.
Affaires Juridiques et Assemblée
N°180962 - Procès-verbaux des Conseils Municipaux des 4 juin et 2 juillet 2018 – Approbation.
N°180923 - Désignation des représentants de la Ville de Saint-Etienne au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale suite à la démission d'un représentant.
Finances et contrôle de gestion
N°180608 - Délégations de services publics - Examen des rapports annuels 2016 et 2017 par le Conseil Municipal.
N°180702 - Garantie - Métropole Habitat - Réhabilitation énergétique de 60 logements collectifs situés 56 rue Bergson et 2 rue Barrouin à Saint-Etienne - Prêt complémentaire PAM (Prêt à la réhabilitation) de 460 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
N°180893 - Garantie - Association Coallia - Réaménagement d'un prêt Caisse des Dépôts et Consignations auprès de la même banque pour un capital au 1er juin 2018 de 8 320 760,91 € - Garantie de la Ville de Saint-Etienne à hauteur de 50 % soit 4 160 380,46 € - Modification partielle de la délibération initiale. Approbation.
N°180428 - Traitement fiscal des participations versées à l'EPASE (Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne) - Avenant 3 à la convention signée avec l'EPASE le 9 décembre 2010. Approbation.
N°180957 - Exonération des tarifs de locations de salles pour l'Association Nouveau Théâtre Beaulieu pour la saison 2018 - 2019 - Approbation.
Communication et marketing territorial
N°180875 - Fêtes de fin d'année 2018 - Convention de partenariat avec Activ Radio - Approbation.
N°180861 - Convention de partenariat avec l'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM) pour l'événement "100% freestyle" - Approbation.
Immobilier, Achats et Services
N°180839 - Achat de denrées alimentaires pour la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Approbation.
N°180956 - Centre Deux - Association Syndicale Libre de Gestion de la dalle de Centre Deux (ASL) - Entretien de la dalle piétonne - Participation financière de la Ville de Saint-Etienne aux frais de fonctionnement de l'ASL- Approbation.
Ressources Humaines
N°180940 - Création de poste au sein de la Direction des Systèmes d'Information et du Numérique - Approbation
N°180939 - Renouvellement de l'adhésion à la convention relative au socle commun de compétences avec le Centre de Gestion de la Loire (CDG 42) – Avenant n°2 - Approbation
N°180854 - Œuvres sociales de la ville de Saint-Etienne - Mise en place d'une convention de type de partenariat. Approbation.
N°180947 - Convention de mise à disposition d'un Conservateur Général des Bibliothèques auprès de la Ville de Saint-Etienne pour la période 2019-2021 - Approbation
N°180938 - Mise à disposition de personnel du service - Direction Développement Durable et Energies - Convention – Approbation.
N°180924 - Convention de mise en oeuvre d'une action d'accompagnement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation.
Relation citoyenne
N°180868 - Subventions à des associations pour l'animation des quartiers de la Ville - Approbation.
Développement durable mutualisé
N°180886 - Attribution de subvention à l'association Fédération Rhône Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA) Loire - Approbation.
Police et Sécurité Civile Municipales
N°180827 - Programmation annuelle 2018 du dispositif Ville Vie Vacances et du Contrat Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Attribution de subventions aux associations. Approbation.
Social, santé publique et lutte contre les discriminations
N°180936 - Soutenir des associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Conventions - Approbation.
N°180941 - Favoriser et développer la prévention - Attribution de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation.
N°180847 - Pass Loisirs Seniors 2018-2019 – Accès à la culture et aux loisirs pour les personnes âgées - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'ASSE Promotion - Approbation.
N°180926 - Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Attribution de subventions - Approbation.
N°180925 - Attribution de subventions à une association pour le fonctionnement et l'achat d'investissement dans le cadre des Espaces Publics Numériques - Avenant - Approbation.
Sports Jeunesse et Vie associative
N°180807 - Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laiques - Avenants - Approbation.
N°180809 - Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants - Approbation.
N°180927 - Attribution de subventions à divers centres de loisirs - Avenants à conventions financières. Approbation.
N°180874 - Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes - Approbation.
N°180876 - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (aide aux jeunes athlètes) - Conventions et avenants - Approbation.
N°180902 - Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation
N°180953 - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les établissements scolaires du second degré - Conventions tripartites entre le Département de la Loire, la Ville de Saint-Etienne et les Collèges utilisateurs - Approbation
Evènementielle
N°180942 - Attribution de subventions à une association organisatrice d'événements contribuant à l'animation de la Ville - Approbation
Education et Petite Enfance
N°180891 - Délégation de service public de la crèche La Source - Avenant n°1 au contrat d'affermage – Approbation.
N°180890 - Convention de partenariat entre l'association du Centre Social «Le Babet» et la ville de Saint-Etienne pour l’Établissement d'Accueil de Jeunes Enfants municipal (EAJE) La Comédie. Approbation.
N°180887 - Mise à disposition de composteurs à but pédagogique - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Etienne pour l'Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) Grenette. Approbation.
N°180912 - Fermeture d'un préau, création de locaux pour la maternelle et la chaufferie du groupe scolaire Guizay situé au 10 rue du Docteur Laennec - Dépôt d'un Permis de constuire - Approbation.
N°180643 - Orchestre à l'école - Convention avec l'Education Nationale - Approbation.
Affaires Culturelles
N°180844 - Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et le Collège Jules Vallès - Approbation.
N°180843 - Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Nouvel Orchestre d'Anches et de Cuivres - Approbation.
N°180845 - Conservatoire - Convention de partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association La Nouvelle Ancre - Approbation.
N°180846 - Conservatoire - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Etienne et le Syndicat Mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon - l'association Musiques Amplifiées aux Maquisats d'Annecy - la ville de Beaumont - la régie des Abattoirs - l'association Château Rouge - l'association de la Maison pour tous de Chadrac - l'association Grand Bureau - Approbation.
N°180949 - 33ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Convention attributive de subvention avec la Région Auvergne-Rhône Alpes pour l'organisation de la 33ème Fête du Livre de Saint-Etienne - Approbation.
N°180946 - 33ème Fête du Livre de Saint-Etienne 2018 - Conventions de partenariat établies avec des partenaires privés et institutions - Approbation.
N°180945 - 33ème Fête du Livre - Conventions de partenariats établies avec les restaurants littéraires partenaires - Approbation.
N°180918 - Direction des Affaires Culturelles - Partenariat avec l'Institut Français - Avenant n°1 à la convention cadre de partenariat et convention d'application 2018 - Approbation.
N°180931 - Musée d'Art et d'Industrie - Acquisitions pour les collections - Approbation.
N°180934 - Musée d'Art et d'Industrie - Convention de mécénat avec ARTE France - Annulation de la délibération n°293 du 2 juillet 2018 - Approbation.
N°180853 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Société Casino Guichard Perrachon – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.
N°180852 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Banque Populaire Auvergne Rhône-Alpes – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.
N°180855 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec la Société Electricité de France (EDF) – Saison artistique 2018/2019 – Approbation.
N°180882 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne – Convention de co-organisation avec le Festival International de Jazz – Rhino Jazz – Approbation.
N°180933 - Opéra Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education de l'académie de Lyon - Approbation.
N°180948 - Opéra de Saint-Etienne - Convention de financement avec le Fonds de Création Lyrique (FCL) et convention de financement-guichet complémentaire avec la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD) Opéra - Approbation.
N°180878 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Contrats avec le Centre Français d'exploitation du droit de Copie - Copies internes professionnelles d'œuvres protégées - Panorama de presse numérique – Approbation.
N°180801 - Médiathèque Municipale - Mise en réseau des bibliothèques des huit grandes villes centres d'Auvergne Rhône-Alpes - Nouvelle version du portail internet commun Lectura - Convention de partenariat 2019-2021 à intervenir avec Auvergne Rhône – Alpes Livre et Lecture - Approbation.
N°180800 - Médiathèque Municipale - Partenariat littéraire entre la région Auvergne Rhônes-Alpes et la Suisse romande - Nouvelle convention triennale à intervenir avec l'association Lettres Frontière. Approbation.
N°180806 - Médiathèque Municipale - L'atelier numérique - Organisation d'ateliers informatique destinés à des personnes en situation de handicap - Convention de partenariat à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne - Approbation.
N°180928 - Action culturelle - Soutien aux festivals 2018 - Approbation.
N°180943 - Action Culturelle – Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2018 - Approbation.
N°180944 - Action culturelle - Soutien aux pratiques amateurs - Approbation.
N°180913 - Construction de la Nouvelle Comédie de Saint Etienne – Marché n° 2014-151 : lot n° 24 - Machinerie et Serrurerie Scéniques et marché n° 2014-323 : lot n° 26 Equipements d'éclairage scénique - Suppression des pénalités pour absence en réunion
N°180919 - Demeure Chamoncel (dite Maison François 1er) - Dépôt d'autorisation de travaux sur immeuble classé - Approbation.
Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
N°180897 - Forêt communale – ROCHETAILLEE- Acquisition de parcelles boisées appartenant à Monsieur Joseph FAUVET - Approbation.
N°180821 - Appel à manifestation d'intérêt Ville Durable et Solidaire – Convention d'attribution de subvention pour la phase de mise en oeuvre du projet - Approbation.
Urbanisme
N°180979 - Troisième Programme Local de l'Habitat (PLH) de Saint-Etienne Métropole - Avis de la commune de Saint-Etienne.
N°180915 - Convention intercommunale d'attribution 2018-2023 - Approbation.
Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
N°180867 - Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – îlot Soleysel Beaubrun - 42 rue Beaubrun - Vente au syndicat des copropriétaires de tantièmes de parties communes suite à la démolition du bâtiment sur cour - Approbation.
N°180798 - Solaure – Groupe Paré Masaryk – Renonciation partielle au droit de rétrocession de la ville de Saint-Étienne d'un tènement immobilier appartenant à Métropole Habitat préalablement à un projet de restructuration - Approbation.
N°180802 - Solaure – Ensemble immobilier Paré Masaryk – Convention opérationnelle entre Métropole Habitat Saint-Etienne, l'EPORA, la commune de Saint-Étienne et Saint-Étienne-Métropole en vue de restructurer l'ensemble immobilier Paré Masaryk - Approbation.
N°180910 - Dossier ANRU - Convention publique d’aménagement pour le Traitement de l’Habitat Ancien (OTHA) des quartiers de Crêt de Roc et Tarentaize-Beaubrun-Séverine - Approbation du compte rendu annuel d’activité au concédant pour les années 2017-2018 - Evolution du contrat de prêt - Approbation de l'avenant n°13.
N°180899 - Dossier ANRU Tarentaize-Beaubrun - Ilot Rondet-Tarentaize - Protocole transactionnel avec la copropriété sise 16 rue Pierre et Marie Curie suite aux désordres sur le réseau d'eaux usées liés aux travaux de la Ville - Approbation.
Urbanisme règlementaire
N°180952 - Quartier de la Métare – rue de Wuppertal – Hôtel Mercure – Résiliation anticipée du bail emphytéotique avec la société des hôtels Novotel et Mercure - Approbation.
Direction Renouvellement Urbain et Cohésion Sociale
N°180905 - Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Steve Prud'homme et de Madame Johanne Monier - Approbation.
N°180906 - Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Emmanuel Michel et de Madame Fabienne Forestier - Approbation.
N°180907 - Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur Bruno Combe et de Madame Hélène Philippon - Approbation.
N°180908 - Villeboeuf – Lotissement les Hauts de l'Opéra – Cession d'un lot de terrain à bâtir au profit de Monsieur et Madame Richard Valour - Approbation.
N°180828 - Villeboeuf - Les Hauts de l'Opéra - Rectification foncière en vue de réaliser un projet de lotissement de 10 maisons individuelles - Désaffectation, déclassement d'un terrain - Approbation.
N°180837 - Quartiers Sud-Est Marandinière – Rue Féguide - Désaffectation et déclassement de parcelles - Echange foncier rectificatif suite à la construction du centre commercial de la Marandinière - Approbation.
N°180805 - Avis de la commune de Saint-Étienne sur la mise en place d'un droit de préemption sur les espaces naturels sensibles à Salvaris par le Département de la Loire - Approbation.
N°180898 - Ventes de biens immobiliers dans la cadre de mises aux enchères électroniques - Approbation.
Affaires Juridiques et Assemblée
N°180964 - Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.
Questions orales & voeux
Question orale sur les conditions de vie et de travail dans les EHPAD de Saint-Etienne
Question orale sur le devenir du prêt enseignant dans sa nouvelle version
Question orale sur les locaux de l'association Inter-CE 42
Question orale sur le Centre de santé pluridisciplinaire
Question orale sur l'autorisation préalable de mise en location
Voeu de la majorité municipale

Archives

Conseil Municipal du 2 juillet 2018
Conseil Municipal du 4 juin 2018
Conseil Municipal du 23 avril 2018
Conseil Municipal du 26 février 2018
Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Conseil municipal du 27 novembre 2017
Conseil municipal du 18 septembre 2017
Conseil municipal du 26 juin 2017
Conseil municipal du 3 avril 2017
Conseil municipal du 13 février 2017
Conseil municipal du 16 janvier 2017
Conseil municipal du 28 novembre 2016
Conseil municipal du 3 octobre 2016
Conseil Municipal du 12 septembre 2016
Conseil Municipal du 4 juillet 2016
Conseil Municipal du 6 juin 2016
Conseil Municipal du 2 mai 2016
Conseil Municipal du 4 avril 2016
Conseil Municipal du 7 mars 2016
Conseil Municipal du 1er février 2016
Conseil Municipal du 11 janvier 2016
Conseil Municipal du 7 décembre 2015
Conseil Municipal du 16 novembre 2015
Conseil Municipal du 12 octobre 2015
Conseil Municipal du 14 septembre 2015
Conseil Municipal du 6 juillet 2015
Conseil Municipal du 8 juin 2015
Conseil Municipal du 11 mai 2015
Conseil Municipal du 13 avril 2015
Conseil Municipal du 2 mars 2015
Conseil Municipal du 2 février 2015
Conseil Municipal du 12 janvier 2015