Conseil Municipal du 14 janvier 2019
Chargement du média...
Ouverture de séance
Appel des élus
Propos introductifs
Cabinet du Maire et des Elus
N°190004 - Résolution générale du 101ème Congrès de l'Association des Maires de France et des présidents d'intercommunalité - Adoption.
Affaires Juridiques et Assemblée
N°181301 - Désignation d'un représentant de la Ville auprès du Syndicat mixte de gestion et de réalisation du Parc Naturel Régional du Pilat – Modification.
Ressources Humaines
N°181228 - Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes - Approbation.
Développement durable mutualisé
N°181227 - Situation de la Ville de Saint-Etienne au regard du Développement Durable - Rapport
Finances et contrôle de gestion
N°181248 - Budget 2019 - Débat d'Orientation Budgétaire - Approbation.
N°181232 - Exonération des droits de voirie pour les entreprises concernées dans le cadre des travaux de prolongement de la troisième ligne de tramway (1) - Annulation des titres de recettes émis à l'encontre de l'entreprise NOUVETRA (2) - Approbation.
N°181087 - Garantie d'emprunt - Métropole Habitat St-Etienne - Rallongement de 97 prêts Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) auprès de la même banque pour un capital restant dû au 1er août 2018 de 32 818 922,44 € - Modification partielle des délibérations initiales - Approbation.
Social, santé publique et lutte contre les discriminations
N°181252 - Groupement Stéphanois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Saint-Etienne - Convention pour avance de trésorerie - Approbation.
Finances et contrôle de gestion
N°181306 - Garantie d'emprunt au profit du Toit Forézien - Annulation de la délibération n° 420 du Conseil Municipal du 26 novembre 2018 - Approbation.
N°181185 - Garantie d'emprunt - Changement de dénomination sociale - SODIHA devient SOLIHA BLI LOIRE - Approbation.
Social, santé publique et lutte contre les discriminations
N°181282 - Gérontopôle Auvergne-Rhône-Alpes – Avenant n°2 à la convention de partenariat entre les membres fondateurs et dispositions financières liées au recrutement du coordonnateur du pôle – Approbation
Education et Petite Enfance
N°181161 - Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association pour l’année scolaire 2018/2019 - Approbation.
N°181229 - Renouvellement de la convention tripartite de participation financière de la crèche inter-entreprises Chateaucreux «Les Petits Calins», 7 rue Ferdinand - Saint-Etienne Métropole – Société Casino Guichard Perrachon - Approbation.
Affaires Culturelles
N°181200 - Opéra de Saint-Etienne - Convention de mécénat avec les Transports Urbains de Saint-Etienne Métropole - Saison artistique 2019/2020 - Approbation.
N°181233 - Opéra de Saint-Etienne - Contrat de coproduction CENDRILLON avec l'association BRU ZANE France - Approbation.
N°181208 - Ville d'Art et d'Histoire - Adhésion de la ville de Saint-Etienne à la plateforme Open System - Approbation.
N°181236 - Archives Municipales - Valorisation du patrimoine archivistique stéphanois - Signature d'un avenant n°2 à la convention de partenariat avec le groupe Casino - Approbation.
N°181207 - Conservatoire Massenet - Convention de partenariat entre le Conservatoire et le Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint-Etienne (MAMC) - Approbation.
N°181201 - Action culturelle - Conventions pluriannuelles d'objectifs avec l'association Travelling Théâtre - Le Verso et la Compagnie des Lumas - Approbation.
Commerce et Artisanat
N°181345 - Plan en faveur des commerçants suite aux manifestations de décembre 2018 - Approbation.
Mission Foncier
N°181223 - Centre Ville - Maison du projet - Acquisition par la Ville de Saint-Etienne auprès de la SCI Louis Braille d'un volume immobilier situé 10 rue Louis Braille et de lots de copropriété situés 24 rue Brossard - Approbation.
N°181224 - Centre Ville - 10 rue Louis Braille - Maison du projet - Convention de gestion des équipements de l'ensemble immobilier entre la SCI MAZI 1 et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°181231 - Quartier Le Marais – Cession d'un tènement à usage économique au 15 rue Victor Grignard - Approbation.
N°181222 - Quartier de la Métare – 10 rue Ferdinand Gambon – Cession d'un ancien local de jardinier au profit de l'association « Pour l'Enfant et sa Famille » - Approbation.
N°181234 - Saint-Victor-sur-Loire - Biorange - Annulation de la délibération n°359 du 18 Septembre 2017 et de la délibération n°152 du 23 Avril 2018 - Désaffectation et déclassement d'une parcelle - Vente d'un terrain pour réaliser un lotissement de 8 maisons individuelles en accession à la propriété - Approbation.
N°181218 - Désaffectation et déclassement de l'ancienne école de la Cotonne, 5 rue Raoul Follereau - Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°180234 - Quartier Sud Est - Cession de la caserne de la Métare au Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Loire (SDIS 42) – Convention de participation financière entre le SDIS 42 et la Ville de Saint-Étienne concernant les anciens logements de fonction de ladite caserne voués à la démolition - Autorisation de déposer un permis de démolir pour ledit bâtiment situé 16 et 18 rue Jean Zay - Approbation
N°181205 - Couriot – Boulevard Maréchal Franchet d'Esperey - Acquisition de garages destinés à être démolis - Demande d'autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181219 - Quartier Couriot – 6 rue du Puits Chatelus - Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181221 - Quartier Manufacture Plaine Achille – 11 Impasse Marcel Berne - Autorisation de déposer un permis de démolir - Approbation.
N°181220 - Cession d'une bande de terrain en vue de rectifier une limite avec la propriété voisine (société Orange) - Modification partielle de la délibération n°279 du 6 juin 2016 - Approbation.
N°181210 - Quartier Villeboeuf – Désaffectation et déclassement d'une parcelle de terrain - Echange de parcelles de terrain entre la Ville de Saint-Etienne et Monsieur Michel BERGER et Madame Thérèse MARIA - Approbation.
Affaires Juridiques et Assemblée
N°181332 - Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.
Voeux et questions orales
Question orale du groupe Communiste - Cantines scolaires
Question orale du groupe Nouvelle Gauche - Funérailles laïques
Voeu de la majorité - Pour une réforme de la justice au plus près des citoyens
Voeu du groupe Saint-Etienne Bleu Marine
Voeu de la majorité - Débat National
Fin de séance

Archives

Conseil Municipal du 26 novembre 2018
Conseil Municipal du 1er octobre 2018
Conseil Municipal du 2 juillet 2018
Conseil Municipal du 4 juin 2018
Conseil Municipal du 23 avril 2018
Conseil Municipal du 26 février 2018
Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Conseil municipal du 27 novembre 2017
Conseil municipal du 18 septembre 2017
Conseil municipal du 26 juin 2017
Conseil municipal du 3 avril 2017
Conseil municipal du 13 février 2017
Conseil municipal du 16 janvier 2017
Conseil municipal du 28 novembre 2016
Conseil municipal du 3 octobre 2016
Conseil Municipal du 12 septembre 2016
Conseil Municipal du 4 juillet 2016
Conseil Municipal du 6 juin 2016
Conseil Municipal du 2 mai 2016
Conseil Municipal du 4 avril 2016
Conseil Municipal du 7 mars 2016
Conseil Municipal du 1er février 2016
Conseil Municipal du 11 janvier 2016
Conseil Municipal du 7 décembre 2015
Conseil Municipal du 16 novembre 2015
Conseil Municipal du 12 octobre 2015
Conseil Municipal du 14 septembre 2015
Conseil Municipal du 6 juillet 2015
Conseil Municipal du 8 juin 2015
Conseil Municipal du 11 mai 2015
Conseil Municipal du 13 avril 2015
Conseil Municipal du 2 mars 2015
Conseil Municipal du 2 février 2015
Conseil Municipal du 12 janvier 2015