Conseil Municipal du 2 juillet 2018
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Ouverture de séance
Appel des élus
Affaires Juridiques et Assemblée
Procès-verbal du Conseil Municipal du 23 avril 2018 - Approbation
Finances et contrôle de gestion
Convention de contractualisation avec l'Etat au regard de l'évolution des dépenses réelles de fonctionnement sur la période 2018 - 2020 - Approbation.
Garantie - SA d'HLM Immobilière Rhône-Alpes - Réhabilitation partielle de 48 logements au sein des Résidences "Hirondelle - Le Chasseur" situées 30 et 32 rue Liogier à Saint-Etienne - Prêt PAM (Prêt à la réhabilitation) de 422 717 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Approbation.
Ressources Humaines
Création d'une mission foncier commune entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Approbation.
Direction de la Programmation Urbaine – Convention de mise à disposition de cinq agents auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
Convention de mise à disposition de Mme Anne LYONNET, Directrice des Relations internationales, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
Direction des Ressources Humaines – Convention de mise à disposition de M. Virgile TARDY, agent de de Saint-Etienne Métropole, auprès de la Ville de Saint-Etienne à la Maison de l'Emploi - Approbation.
Convention de mise à disposition de M. Roland GENTILINI, chargé de mission Egalité et Lutte contre les discriminations, auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
Direction des Ressources Humaines – Convention de mise à disposition de M. Gilles STALPORT auprès de la Ville de la Talaudière (marché aux bestiaux) - Approbation.
Direction des ressources humaines - Convention de mise à disposition à temps non complet (20 %) de M. Gilles FOURNIER auprès de Saint-Etienne Métropole - Approbation.
Mise à disposition à temps non complet de Mme Myrielle PAVLIC auprès de la Mutuelle de France Unie - section de la Loire - Approbation.
Mise à disposition d'un travailleur handicapé en SAT Hors les murs - renouvellement de la convention avec l'association Trisomie 21 Loire - Approbation.
Direction Ressources Humaines – Avenant n° 1 à la convention de tutorat entre la Ville et le CHU de Saint-Etienne - Approbation.
Recrutement d'un chercheur en convention CIFRE - Projet Capacity Sainté - Approbation.
Recrutements dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences - Approbation.
Handicap et accessibilité
Handicap et accessibilité - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation.
Evènementielle
Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant en faveur d'enfants en difficulté. Approbation.
Fêtes de quartiers. Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et éducatif. Approbation.
Relation citoyenne
Subventions à des associations pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation.
Sports Jeunesse et Vie associative
Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Avenants à conventions financières. Approbation.
Attribution de subventions à divers centres sociaux et amicales laïques. Convention financière et avenants à conventions financières. Approbation.
Projet d'Animation de la Vie Sociale sur Montreynaud. Offre de Loisirs Enfance Jeunesse. Approbation.
Dispositif Sainté Pass – Reconduction 2018-2019 – Conventions - Approbation.
Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise - Approbation.
Convention de maîtrise d’ouvrage unique relative aux travaux d’amélioration architecturale du gymnase du PuitsThibaud dans le cadre de l’opération de prolongement de la troisième ligne de tramway - Approbation
Construction d'un bâtiment sportif dans l'enceinte du stade Auguste Dury situé au 25 rue Octave Feuillet - Permis de construire - Approbation.
Convention relative au fonctionnement de la section sportive scolaire Activités Physiques de Pleine Nature du collège Marc Seguin à Saint-Etienne - Approbation
Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants - Approbation
Attribution de subventions aux clubs sportifs - Contrat d'objectifs avec SASP ASSE LOIRE, saison 2018 -2019 - Approbation.
Affaires Culturelles
Conservatoire Massenet - Réglement de fonctionnement - Approbation.
Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Association Ecole Intercommunale de Musiques et de Danses des Marches du Velay/Rochebaron - Approbation
Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Association Ensemble Musica - Approbation.
Conservatoire - Partenariat entre le Conservatoire Massenet de Saint-Etienne et l'association Festyvocal - convention à intervenir entre les partenaires - Approbation.
Archives municipales - Convention de partenariat entre la librairie Forum et la ville de Saint-Etienne (Archives municipales et Fête du Livre) - Approbation.
Musée d'Art et d'Industrie - Partenariat presse avec ARTE France - Approbation.
Parc Musée de la Mine - Convention de partenariat avec le BTP CFA Loire - Approbation.
Education et Petite Enfance
Nouvelle dénomination des écoles Cotonne et Montferré suite à la réhabilitation des locaux de Montferré - Approbation.
Nouvelle dénomination des écoles Gounod et Paganini suite à la réhabilitation des locaux de Gounod - Approbation.
Crèches et jardins d'enfants municipaux - Modification du Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbation
Favoriser l'éveil, l'apprentissage et la réussite de tous les enfants et les jeunes. Subventions aux associations dans le cadre du Projet Educatif Local. Avenant à convention financière. Approbation.
Social, santé publique et lutte contre les discriminations
Groupement stéphanois pour la mise en oeuvre du programme de réussite éducative - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du personnel municipal - Approbation.
Convention tripartite entre Métropole Habitat, le CCAS de Saint-Etienne et la Ville de Saint-Etienne - Avenant n°6 pour la prolongation du bail de location de la résidence personnes âgées La Rivière - Approbation
Soutenir les actions en faveurs des personnes âgées pour Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges - Versement de subventions - Approbation.
Soutenir des associations qui interviennent auprès du public œuvrant pour la lutte contre les discriminations. Attribution de subventions - Approbation
Relations internationales
Versement de subventions aux associations concourant au rayonnement international de la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
Développement durable mutualisé
Signature d’une convention avec Saint-Etienne Métropole pour l’installation de bornes de recharges pour véhicules électriques à Rochetaillée et Saint-Victor-sur-Loire - Approbation.
Immobilier, Achats et Services
Cession de matériels, véhicules, biens réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation.
Etude de faisabilité de cloacothermie sur le site de la piscine de Grouchy - Convention de groupement de commande entre Saint Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
Cadre de Vie
Jardins familiaux de la Ville de Saint-Etienne. Attribution de subventions - Approbation.
Construction d'un abri à terreau dans l'enceinte des serres municipales situées à Villars - Dépôt d'un Permis de constuire - Approbation.
Urbanisme
Attribution d'une subvention à l'agence d'urbanisme Epures au titre de l'exercice 2018 - Convention de partenariat - Approbation.
Exonération de la Taxe Locale d'Equipement à la SCI Ravon - Approbation.
Développement Urbain, Social et Emploi
Centre 2 – Copropriété du Mont-Pilat et copropriété EN3S Darty rue des Docteurs Charcot : Extinction d'une servitude – Protocole transactionnel entre la Ville de Saint-Étienne et la copropriété EN3S Darty.
Opération de Restauration Immobilière (ORI) - Poursuite des interventions décidées par la ville de Saint-Etienne avant le transfert de compétences - Approbation.
14 rue de La Richelandière – Aménagement du site du Parc Giron – Déclassement par anticipation d'un parking destiné à être vendu - Approbation.
Avenue de Rochetaillée et rue des Teinturiers – Régularisation foncière - Échange de terrains avec Métropole Habitat Saint-Étienne - Approbation.
Crêt de Roc – ZAC Desjoyaux – Rétrocession des espaces publics par la SEDL à la ville de Saint-Etienne - Approbation.
Immobilier, Achats et Services
Convention pour la réhabilitation de l' Immeuble de Grande Hauteur (IGH) Loubet - Approbation.
Développement Urbain, Social et Emploi
Quartier Couriot Tarentaize Beaubrun – Désaffectation, déclassement et vente d'un terrain aux époux EPINAT - Approbation.
Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot – îlot Gonnard – Abbé de l'Épée- 20 rue Henri Gonnard - Extinction de servitude - Approbation.
Les Villettes – Cession d'une parcelle de terrain lieu dit Cublaize au profit de Monsieur et Madame Roger SAMUEL - Désaffectation et déclassement - Approbation.
Quartier de la Vivaraize – Rue Jean-Baptiste David – Cession d'une bande de terrain - Désaffectation et déclassement - Approbation.
Affaires Juridiques et Assemblée
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, des marchés, des contrats de cession de spectacle.
Voeux et questions orales
Conditions d'accueil des enfants le mercredi à la rentrée prochaine
Devenir de l'abri anti-aérien de la place Villeboeuf
Voeu - "Sauvons le service public postal"

Archives

Conseil Municipal du 4 juin 2018
Conseil Municipal du 23 avril 2018
Conseil Municipal du 26 février 2018
Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Conseil municipal du 27 novembre 2017
Conseil municipal du 18 septembre 2017
Conseil municipal du 26 juin 2017
Conseil municipal du 3 avril 2017
Conseil municipal du 13 février 2017
Conseil municipal du 16 janvier 2017
Conseil municipal du 28 novembre 2016
Conseil municipal du 3 octobre 2016
Conseil Municipal du 12 septembre 2016
Conseil Municipal du 4 juillet 2016
Conseil Municipal du 6 juin 2016
Conseil Municipal du 2 mai 2016
Conseil Municipal du 4 avril 2016
Conseil Municipal du 7 mars 2016
Conseil Municipal du 1er février 2016
Conseil Municipal du 11 janvier 2016
Conseil Municipal du 7 décembre 2015
Conseil Municipal du 16 novembre 2015
Conseil Municipal du 12 octobre 2015
Conseil Municipal du 14 septembre 2015
Conseil Municipal du 6 juillet 2015
Conseil Municipal du 8 juin 2015
Conseil Municipal du 11 mai 2015
Conseil Municipal du 13 avril 2015
Conseil Municipal du 2 mars 2015
Conseil Municipal du 2 février 2015
Conseil Municipal du 12 janvier 2015