Conseil municipal du 3 avril 2017
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Ouverture de séance
Appel des élus
Affaires Juridiques et Assemblée
N°170272 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 novembre 2016 - Approbation
Finances et contrôle de gestion
N°170064 - Rapport de la Dette au 31 décembre 2016 - Approbation.
N°170087 - Gestion financière - Gestion de la dette - Delegation du Conseil municipal à Monsieur le Maire.
N°170275 - Budget Primitif 2017 - Vote des taux d'imposition directe 2017 - Approbation.
N°170067 - Passage en Communauté Urbaine- Convention de reversement de 90 % de la Taxe d'Aménagement devant intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et son agglomération- Approbation.
N°170167 - Budget Primitif 2017 - Décision modificative n° 1 du budget principal - Approbation.
N°170049 - Garantie - Fondation pour le Logement Social (FLS) - Réhabilitation d'un bâtiment situé 18 rue Elisée Reclus à Saint-Etienne en 12 logements pour répondre aux besoins de personnes en situation de handicap - Prêt de 1 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne Loire Drôme Ardèche.
N°170033 - Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation d'un logement situé 10 place du Peuple à Saint-Etienne - Prêt PAM de 48 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
N°170159 - Délégations de services publics - Examen des rapports annuels 2015 par le Conseil Municipal.
Immobilier, Achats et Services
N°170068 - Founiture de lubrifiants et bio lubrifiants pour l'entretien des véhicules de la Ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole - Convention de Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Etienne et la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°170140 - Fourniture de vaisselle, ustensiles et articles de cuisine pour la ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'Action Sociale - Convention de groupement de commandes - Approbation
Communication
N°170273 - Foire internationale 2017 - Réalisation d'un stand commun entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes - Approbation
Développement durable mutualisé
N°161194 - Subventions - APIEU Mille Feuilles - Association des riverains de la RN88 (ARDISO 88) - Approbation
Relations internationales
N°170286 - Aide financière suite au cyclone Enawo à Madagascar Mars 2017- Approbation.
Police et Sécurité Civile Municipales
N°170231 - Fourrière automobile - Renouvellement de la Délégation de Service Public – Décision de principe - Approbation
Ressources Humaines
N°170192 - Mise à disposition d'un travailleur handicapé du Centre Départemental d'Aide par le Travail de la Loire (CDAT) - Approbation
N°170174 - Accès du Personnel municipal au restaurant collectif du site Grüner - convention de partenariat - Approbation
N°170310 - Protocole transactionnel - Approbation.
Affaires Culturelles
N°170141 - Opera de Saint-Etienne - Contrat de coproduction Herodiade avec la ville de Marseille - Approbation.
N°170269 - Opera de Saint-Etienne- Saison 2016-2017 - Modification partielle de la délibération n°414 du 03-10-2016 - remunération des artistes et intermittents du spectacle- Approbation
N°170119 - Action culturelle - Soutien à l'émergence 2017 - Approbation
N°170095 - Action culturelle - Soutien à la médiation et au partage des savoirs 2017 - Approbation
N°170117 - Action culturelle - Soutien aux artistes professionnels du spectacle vivant et des arts plastiques et visuels 2017 - Approbation
N°170118 - Action culturelle - Soutien aux festivals 2017 - Approbation
N°170120 - Action culturelle - Soutien au rayonnement 2017 - Approbation
N°170128 - Conservatoire Massenet - Adhésion à l'association Grand Bureau - Approbation
N°170129 - Conservatoire Massenet - Avenants aux conventions de partenariat avec l'association Elektrochok et l'association Travelling Théâtre Le Verso - Approbation
N°170130 - Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec l'Ecole de la Comédie de Saint-Etienne - Approbation.
N°170131 - Conservatoire Massenet - Convention de partenariat avec Saint-Etienne Métropole et Gagajazz - Approbation.
N°170132 - Conservatoire Massenet - Subvention de la Société des Editeurs et auteurs de Musique - Convention - Approbation
N°161267 - Institut Français - Convention Ville de Saint-Etienne - Première session - Approbation
N°170144 - Musée d'Art et d'Industrie - Convention avec l'Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne - Biennale Internationale Design Saint-Etienne 2017 - Approbation
N°170114 - Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation
N°170115 - Archives Municipales - Valorisation du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de partenariat avec le Groupe Casino - Approbation.
Education et Petite Enfance
N°170175 - Faciliter l'acces des eleves a des activites artistiques, culturelles, sportives, a la citoyennete, au developpement durable - Office Central de Cooperation a l'ecole - Subventions - Approbation
N°170187 - Faciliter l'acces des eleves a des activites artistiques, culturelles, sportives, a la citoyennete, au developpement durable - Reussite scolaire - Subventions - Approbation
N°170179 - Classes decouvertes - Reversement de subventions du Conseil Departemental de la Loire - Approbation
N°170168 - Regroupement administratif d'ecoles maternelles et elementaires en direction unique - Approbation.
N°170188 - Adhesion a SCIC Compost'Ond pour la collecte des dechets alimentaires de restaurants scolaires. - Approbation
N°170228 - Plan - Le numérique a l'école - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Metropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation.
N°170100 - Bons vacances municipaux – Saison 2017 – Barèmes – Conditions d’octroi – Approbation
N°170171 - Centre de loisirs sans hebergement de La Perrotiere - Periode estivale 2017 - Approbation.
N°170089 - Convention de réservation de places dans les structures multi-accueil municipales à intervenir entre la Ville de Saint-Etienne et la Societé "La maison bleue réseau" - Approbation
N°170162 - Creches et jardins d'enfants municipaux - Avenant 1 a la Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire - Reglement de fonctionnement des etablissements municipaux d'accueil de jeunes enfants - Approbation.
N°170190 - Convention avec l'Espace Boris Vian pour le Relais d'Accueil et d'Information Petite Enfance "La Marelle" - Approbation
Animation, Jeunesse et Vie Associative
N°170097 - Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées à la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2017. Approbation.
N°170157 - Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et culturel. Convention financière et avenants aux conventions financières. Approbation.
N°170155 - Attribution de subventions aux Centres Sociaux. Avenants aux conventions financières - Approbation.
N°170153 - Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
N°170102 - Attribution de subventions à différents projets en direction de la jeunesse stéphanoise dans le cadre du dispositif ID'Jeunes. Approbation.
N°170161 - Attribution de subvention - Convention d'objectifs avec la Fédération des Associations de Saint-Etienne Etudiantes ( FASEE) - Approbation.
N°170189 - Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Conventions. Approbation.
Sports
N°170088 - Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre du "développement du sport pour tous" - Convention et avenant - Approbation
N°170106 - Vie sportive - Attribution de subventions dans le cadre de l'aide aux projets (animation de la ville) - Avenants Approbation
Développement Urbain, Social et Emploi
N°161277 - Quartier Tarentaize Beaubrun Couriot : Ilot Henri Gonnard - Abbé de l'Epée - 16-18 rue Henri Gonnard : acquisition de lots de copropriété auprès de M. AZAG - 2 impasse Crozet : acquisition de terrain auprès de Mme et M. FAZIO - Approbation
N°161298 - Quartier de la Cotonne – rues Larionov, Dieudonné Costes et Raoul Follereau - Echange de terrains avec la copropriété Cotonne II- Approbation
N°161316 - Quartier du Soleil - convention opérationnelle avec l'EPORA - îlot Martin d'Aurec : Autorisation donnée à l'EPORA de déposer une demande de permis de démolir sur les biens appartenant à la Ville - Approbation
N°170127 - Secteur Technopole – Cession d'un local au profit de la Société EMMATHILDELISE - Approbation
N°170133 - Quartier de Montreynaud – Allée Giacomo Puccini – Echange foncier avec la Société « Le Toit Forézien ». - Approbation
N°170154 - Secteur du Golf - rue Saint Simon – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cession au profit de Monsieur Lecroisey et Madame Colomb en vue de construire un restaurant - Approbation
N°170170 - Rue André Ruel – Désaffectation et déclassement d'un terrain – Cession au profit de Monsieur et Madame Rotger Chazalon et de Monsieur et Madame Albaladejo-Petre en vue de construire deux maisons - Approbation
N°170165 - Quartiers Sud-Est - Centre commercial Marcel Sembat : acquisition d'un local commercial et d'un garage auprès de Monsieur Franck Depaix - Approbation
N°170195 - Quartiers Sud-Est – périmètre d'aménagement de la rue Pierre Loti – 41 rue de Terrenoire- acquisition d'un bâtiment compris dans le périmètre déclaré d'utilité publique - Approbation
N°170172 - Autorisation de déposer des permis de démolir sur deux tènements propriété de la Ville de Saint-Étienne :10b rue Calixte Plotton et 17 rue Benoît Malon - Approbation
N°170173 - Cours Fauriel – cession d'un volume immobilier au profit de la SCI « ESC Fauriel » - Approbation
N°170178 - Six Fours les Plages : Village de vacances de la Sousto - Cession à Madame Charlotte PERRIN de parts sociales donnant droit d'usage et d'habitation d'un pavillon - Approbation
Commerce et Artisanat
N°170186 - Opération urbaine de Saint-Etienne (FISAC) – Prolongation de la 3e tranche de l'operation – Approbation.
N°170191 - Soutien et attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans pour l'animation des quartiers de la ville - Approbation
N°170277 - Soutien et attribution de subvention à la FASCAPS (Fédération des Associations Stéphanoises de Commerçants, Artisans et Prestataires de Services). Attribution.
Cadre de Vie
N°170262 - Versement de Fonds de concours par la commune de Saint Etienne pour la refection de voiries a la Communaute Urbaine de Saint Etienne Metropole - Approbation
N°170284 - Hommages publics - Approbation.
Handicap et accessibilté
N°170116 - Handicap et accessibilité - Attribution de subventions à diverses associations stéphanoises dans le domaine du handicap - Approbation
Social, santé publique et lutte contre les discriminations
N°170137 - Favoriser et développer la prévention - Attributions de subventions dans le domaine de la santé - Conventions - Approbation
N°170146 - Soutenir les associations qui interviennent auprès du public en grande difficulté - Attribution de subventions - Conventions - Approbation
N°170147 - Soutenir les Actions en faveur des Personnes Agées pour « Bien vivre ensemble dans la cité quels que soient les âges » - Attribution de subventions - Convention - Approbation
N°170237 - Avenant n° 1 à la convention cadre de location des Résidences pour Personnes Agées propriétés de Métropole Habitat- Approbation.
N°170235 - Convention de groupement de commande entre la Ville de Saint-Etienne et le CCAS en vue du lancement d'un marché à procédure adaptée pour la collecte et le retraitement de déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) - Approbation
Affaires Juridiques et Assemblée
N°170267 - Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, - des marchés, - des contrats de cession de spectacle.
Direction Générale
N°170322 - Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole- saisine du Conseil Municipal - Approbation.
Question orale Groupe Communiste
Voeux Saint-Etienne en Mieux
Voeux Saint-Etienne en Mieux

Archives

Conseil municipal du 13 février 2017
Conseil municipal du 16 janvier 2017
Conseil municipal du 28 novembre 2016
Conseil municipal du 3 octobre 2016
Conseil Municipal du 12 septembre 2016
Conseil Municipal du 4 juillet 2016
Conseil Municipal du 6 juin 2016
Conseil Municipal du 2 mai 2016
Conseil Municipal du 4 avril 2016
Conseil Municipal du 7 mars 2016
Conseil Municipal du 1er février 2016
Conseil Municipal du 11 janvier 2016
Conseil Municipal du 7 décembre 2015
Conseil Municipal du 16 novembre 2015
Conseil Municipal du 12 octobre 2015
Conseil Municipal du 14 septembre 2015
Conseil Municipal du 6 juillet 2015
Conseil Municipal du 8 juin 2015
Conseil Municipal du 11 mai 2015
Conseil Municipal du 13 avril 2015
Conseil Municipal du 2 mars 2015
Conseil Municipal du 2 février 2015
Conseil Municipal du 12 janvier 2015