Conseil municipal du 13 février 2017
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Ouverture de séance
Appel des élus
Affaires Juridiques et Assemblée
N°170078 - Procès-verbal du Conseil Municipal du 3 octobre 2016 - Approbation
Finances et contrôle de gestion
N°170013 - Budget Primitif 2017 - Approbation du budget principal et du budget annexe Activités Funéraires et vote des taux d'imposition directe.
N°161017 - Budget Primitif 2017 - Dotations aux provisions et reprises.
N°161306 - Rapport sur l’activité en 2015 de la Société d’Equipement du Département de la Loire (SEDL)
N°161314 - Rapport sur l'activité en 2015 de la Société Publique Locale Cap Métropole.
N°161334 - Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Acquisition en VEFA (Vente en l'Etat Futur d'Achèvement) d'un pavillon situé 42 rue Crozet Boussingault à Saint-Etienne - Deux prêts de 145 000 € au total auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Annulation de la délibération n° 17 du 1er février 2016.
N°161336 - Garantie - Métropole Habitat St-Etienne - Réhabilitation énergétique partielle de deux logements situés 131 rue des Alliés à Saint-Etienne - Prêt PAM de 55 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Affaires Juridiques et Assemblée
N°170047 - Commission d'appel d'offres et Commission d'ouverture des plis des délégations de service public - Election de membres titulaires et suppléants.
Système d'information
N°161315 - Fourniture d'accès internet, liaisons intersites et services associés pour les services de la Ville de Saint Etienne, le C.C.A.S. et Saint Etienne Métropole - Convention de groupement de commandes entre la Ville de Saint Etienne, le C.C.A.S. et Saint Etienne Métropole - Mode de dévolution - Approbation
Immobilier, Achats et Services
N°161263 - Cession de matériels réformés et en l'état - Vente via le site de vente en ligne aux enchères WEBENCHERES - Approbation
N°161326 - Création d'une piste forestiere sur le secteur "Les regards" sur la commune de Tarentaise - Approbation.
Sports
N°161285 - Attribution d'une subvention dans le cadre de l'aide aux projets d'animation de la Ville - Approbation.
N°170051 - Vie sportive - Attribution de subvention au titre du développement du sport pour tous au club "Olympique de Saint Etienne" - Approbation
Animation, Jeunesse et Vie Associative
N°161319 - Dispositif Sainté Pass. Partenariats additionnels. Conventions. Approbation.
N°161296 - Attribution de subventions à diverses associations organisatrices de congrès. Approbation.
N°161302 - Attribution d'une subvention à la nouvelle Association " Bibliothèque de Côte Chaude". Approbation.
N°161273 - Subventions aux associations assorties de conditions d'octroi attribuées au Budget Primitif 2017 - Approbation.
Affaires Culturelles
N°170007 - Requalification du site "Ancienne Comédie" - Création d'un pôle de formation, médiation et émergence culturelles. Autorisation de déposer un permis de démolir et permis de construire pour la création d'un volume en attique-
N°170021 - Comedie de Saint-Etienne - Attribution d'une subvention d'investissement - Approbation.
N°161291 - La Serre - Convention de partenariat avec l'Ecole Supérieure d'Art et de Design de Saint-Etienne, l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne et la résidence artistique de Moly Sabata- Approbation.
N°161292 - Archives Municipales - Sauvegarde du patrimoine archivistique stéphanois - Convention de don d'archives privées - Approbation.
N°161302 Attribution d'une subvention à la nouvelle Association " Bibliothèque de Côte Chaude". Approbation.
N°170047 Commission d'appel d'offres et Commission d'ouverture des plis des délégations de service public - Election de membres titulaires et suppléants. Résultats.
N°161310 - Musée d'Art et d'Industrie de la Ville de Saint-Etienne - Acquisitions- Modification de la délibération n°518 du 28 novembre 2016- Approbation.
N°161323 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne– Protocole transactionnel suite au contrat de vente de la production RIGOLETTO - Approbation.
N°170025 - Opéra de la Ville de Saint-Etienne - Convention de partenariat avec Radio Classique - Approbation.
N°161325 - Soutien financier de la Ville de Saint-Etienne au Festival des Arts Burlesques (FAB), du 25 février au 4 mars 2017- Approbation.
Education et Petite Enfance
N°170057 - Clubs Coup de Pouce, année scolaire 2016-2017 - Convention cadre et de partenariat avec le Rotary Club - Approbation.
Développement Urbain, Social et Emploi
N°161278 - Dossier ANRU Montreynaud – Copropriété de boxes de garages située Allée François Adrien Boieldieu - vente de deux garages à M. Hammoud BELOUANNAS - Approbation
N°161320 - Dossier ANRU Montreynaud – 6 place du Forum - Acquisition d'un local commercial auprès de Madame et Monsieur SOUABNI - Approbation
N°170019 - Projet de renouvellement urbain du Quartier Cotonne Montferré – Mission de maîtrise d'œuvre urbaine - Convention de groupement de commande avec Saint-Etienne Métropole - Approbation
N°161317 - Quartiers Sud-Est – Centre commercial Marcel Sembat : résiliation d'un bail commercial avec la Société SNC Olympic - Approbation
N°161215 - Quartiers Sud-Est – Centre commercial de la Palle - Acquisition d'un local commercial, 33 Boulevard de la Palle, auprès de l'Association des Projets de Bienfaisance Islamiques en France. Approbation.
N°161293 - Quartier Jacquard – Restructuration foncière de l’ilot Gachet – Annulation de la délibération du 3 Octobre 2016 – autorisation de signer un acte de réfection de la vente signée le 24 Novembre 2016 – Désaffectation, déclassement et cession d'un tènement issu du domaine public au profit de l’Établissement Public d'Aménagement de Saint-Étienne en vue de construire deux immeubles d'habitation. - Approbation
N°161318 - ZAC Châteaucreux Nord – 12 rue du Colonel Marey – ancienne école du Treyve : 1 - déclassement de l'ancienne école, 2 - vente du tènement à l'EPORA 3 - autorisation de déposer une demande de permis de démolir.
N°161321 - 44 rue Jean Huss – Prise en compte de la problématique de la pollution – Annulation de la délibération du 12 Septembre 2016 – Déclassement d'un tènement et cession au profit du groupe LAMOTTE afin de construire un nouveau site pour la Société ITGA. - Approbation
N°161282 - Forêt communale – Acquisition de parcelles boisées : 1 - sur Rochetaillée à Madame Véronique MATHEVET 2 - sur Tarentaise à Monsieur Jean Régis GAUCHER - Approbation
Cadre de Vie
N°170002 - Dénomination de voies et espaces publics - Approbation
Affaires Juridiques et Assemblée
N°170066 - Compte-rendu : - des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal, - des marchés, - des contrats de cession de spectacle.
QUESTIONS ORALES
Saint-Etienne l'avenir ensemble
Groupe communiste
Groupe communiste

Archives

Conseil municipal du 16 janvier 2017
Conseil municipal du 28 novembre 2016
Conseil municipal du 3 octobre 2016
Conseil Municipal du 12 septembre 2016
Conseil Municipal du 4 juillet 2016
Conseil Municipal du 6 juin 2016
Conseil Municipal du 2 mai 2016
Conseil Municipal du 4 avril 2016
Conseil Municipal du 7 mars 2016
Conseil Municipal du 1er février 2016
Conseil Municipal du 11 janvier 2016
Conseil Municipal du 7 décembre 2015
Conseil Municipal du 16 novembre 2015
Conseil Municipal du 12 octobre 2015
Conseil Municipal du 14 septembre 2015
Conseil Municipal du 6 juillet 2015
Conseil Municipal du 8 juin 2015
Conseil Municipal du 11 mai 2015
Conseil Municipal du 13 avril 2015
Conseil Municipal du 2 mars 2015
Conseil Municipal du 2 février 2015
Conseil Municipal du 12 janvier 2015